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Contrefaçon : Gallimard, Flammarion, Albin Michel et Google se réconcilient

Contrefaçon : Gallimard, Flammarion, Albin Michel et Google se réconcilientJuridique – Selon LivresHebdo.fr, Gallimard, Flammarion, Albin Michel suspendraient leurs poursuites pour contrefaçon, se déclarant ainsi prêtes à rediscuter d’un accord de numérisation des œuvres avec Google.

Et de cinq. Après Hachette Livre et La Martinière/Le Seuil en août, trois autres maisons d’édition accepteraient de revenir à la table des négociations avec le géant américain Google dans la perspective d’un accord.

Selon LivresHebdo.fr, Gallimard, Flammarion et Albin Michel renonceraient ainsi à leurs poursuites pour contrefaçon à l’encontre de Google.  Elles l’avaient assigné en mai dernier, lui reprochant la numérisation non autorisée de milliers de titres de leurs catalogues.

Contrefaçon : procédure suspendue

En réparation, elles réclamaient 9,8 millions d’euros de dommages et intérêts. Fin août, c’est La Martinière, engagé dans un différend juridique avec Google depuis 2006 qui enterrait la hache de guerre et annonçait un accord sur la numérisation des livres épuisés.

LivresHebdo.fr rapporte que Gallimard, Flammarion et Albin Michel ont suspendu leur procédure pour contrefaçon. Un geste indispensable pour discuter avec Google des conditions de la numérisation de leurs ouvrages.

« Je pense que les négociations vont maintenant reprendre au stade où Google les avait suspendues quand nous l’avions assigné pour contrefaçon » commente auprès de l’AFP le directeur juridique de Gallimard, Brice Amor.

Les négociations peuvent reprendre

Google, par l’intermédiaire du patron de Google Livres France, avait ouvert la porte à une reprise des négociations dès le mois dernier – il est vrai après une condamnation en mars de Google aux Etats-Unis et le rejet du principe de l' »opt-out » pour la numérisation.

« Nous souhaitons continuer à dialoguer durablement avec le monde de la culture, afin de faciliter l’accès à la connaissance et mettre à disposition des internautes l’immense patrimoine culturel français » déclarait Philippe Colombet.

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